CAP MAG
Présentation de la marque CAP MAG
Déposée le 13 janvier 2004 par Jean-Louis Danneels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP MAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP MAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MAG est expirée depuis le 13 janvier 2014.
Jean-Louis Danneels a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401802 - Publication au BOPI 2004-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09